Le Nouvion-en-Thiérache

Gros bourg de l'ancienne Thiérache, bâti dans une vaste plaine, à 70 k. au N. de Laon et 30 de Vervins, autrefois de la généralité de Soissons, des bailliage et élection de Guise, diocèse de Laon, aujourd'hui chef-lieu de canton, de l'arrond. de Vervins, diocèse de Soissons.

Moulins à eau cités en l'an X : Boué, Caudron, Evrard, Malimpreche, Nouvion et Lointain. (ILLAIRE Martine, Énergie et subsistances : enquêtes sur les moulins à blé : an II-1809 : inventaire des articles F20/290 à 296, F10/226 et 310, Centre hist. des Arch. nat., 1998)

Cadastre napoléonien, 1838 :

"Le Noirieu alimente le moulin de Marlempèche, celui du Nouvion, le moulin Lointain, le moulin Évrard (Boué) et celui de Boué." (Dict. de Matton)

"Filature de laine et tissage mécanique : L'établissement est situé au Nouvion, sur l'emplacement l'ancien moulin Caudron, à proximité de la route du Nouvion à Avesnes. Fondée en 1864, par la société Billaudel et Cie, cette fabrique est desservie par un vaste étang alimenté par l'ancienne Sambre." (CATRIN Louis Hippolyte, Études historiques et statistiques sur le Nouvion-en-Thiérache, 1870, p. 76) (figure sur la carte de 1950, en lisière du bourg, voir Géoportail)

"Marlemperche : l'ancienne Sambre y alimente le moulin Degay." (ibid. p. 27)

Le moulin-Lointain : l'ancienne Sambre y active les moulins Delcourt et Voisin. Le moulin primitif avait déjà disparu au siècle dernier". (Ibid. p. 27)

 

 

1. Moulin à eau du Nouvion

Fermiers, meuniers et auxiliaires du moulin à eau du Nouvion

1592 :

Jean VIÉVILLE  x  Françoise PUISSANT

  • 01/1592  :Jean VIEVILLE, époux de Françoise PUISSANT, fermier du moulin du Nouvion. Un fils : Simon. (Acte notarié, relevé M. LOBJOIS, AD02, 57 E 11)

1615 :

Nicolas Antoine MANGIN

Meunier

  • 12/08/1615 : Bail de tous les moulins du Nouvion à Nicolas Antoine MANGIN. (CATRIN Louis Hippolyte, Études historiques et statistiques sur le Nouvion-en-Thiérache, 1870, p178)

1674 - ap. 1678 :

Hugues COUSIN de SENNEVILLE

Écuyer, Sieur de Senneville, gentilhomme de la maison du roi, Mandataire du duc de Guise, Entrepreneur en navigation.

Fermier des moulins à vent à eau du Nouvion, du moulin Lointain, de Bergues-sur-Sambre et de Boué.

  • Anobli par lettres patentes de juillet 1662.
  • Entrepreneur en navigation chargé de la canalisation de l'Oise et de la fausse Sambre pour faciliter le flottage vers Paris des bois de la forêt du Nouvion : "De 1662 à 1665, il (M. de Froidour) prit une part active aux démarches nécessitées par la concession faite à Henri de. Lorraine et à son fermier Hugues, cousin de Senneville, de la canalisation de l'Oise et de la fausse Sambre pour faciliter le flottage vers Paris des bois de la forêt du Nouvion qui manquaient de débouchés." (Revue de Gascogne, BNF)
  • 10/1674 : Bail des moulins Lointain, du Nouvion et de la Bussière à Isaac de SÉMERY qui suit. (cf. infra)
  • 03/04/1678 : "Pardevant les notaires royaux residents en ceste ville de Guise, soubsignés, comparut Hugues COUSIN, escuier, sieur de Seneville lequel a recognu avoir eu et receu d'Isaac de SEMMERY, mosnier du moulin de La Bussiere, la somme de quatre mille quatre cens livres a plusieurs et divers payement pour quatre années des redebvances tant dud. moulin que ceux du Nouvion et Moulin Lointain quy est a raison de mille livres de redebvance et cent livres de surcens conformement au bail fait par led. de Senneville aud. de SEMERY desd. moulins, lesquels quatre années escheront au jour de St Remy chef d'octobre prochain venant, sur peine, fait et passé aud. Guise le treize avril mil six cens soixante dix huict apres midy soub le sein dud. Sr COUSIN." (AD02, 56 E 50, LESCARBOTTE Adrien, notaire à Guise)
  • 09/09/1678 : Bail à titre de cens et surcens perpetuel par Louis Christophe de ROQUETTE, conseiller du roi, chef du conseil et intendant des maison et affaires de la duchesse de Guise, au profit de Hugues COUSIN, sieur de Sennevile, dem. à Paris, du moulin du Nouvion-en-Thiérache et le Moulin Loigntain, ensembles, dont il a déjà la jouissance, plus le moulin de Boué qu'il a lui même bâti, avec la permission de faire construire un moulin à vent au terroir de Bergues, et encore d'en construire un autre sur le terroir du Nouvion,à la charge de payer 12 deniers de cens fonciers par an pour les quatre moulins, et moyennant la somme de 300 livres tournois de surcens et rentes seigneuriales perpetuelles. (Arch. musée Condé, Chantilly)

av. 1674 - ap. 1688 :

Isaac de SÉMERY  x  Marie BARRÉ

Fermiers -Meuniers ?

  • Auparavant au moulin d'Erloy. Meuniers du moulin de la Bussière (Flavigny-le-Grand-et-Beaurain).
  • 10/1674 : Bail des moulins Lointain, du Nouvion et de la Bussière. (cf. infra)
  • 03/04/1678 : "Pardevant les notaires royaux residents en ceste ville de Guise, soubsignés, comparut Hugues COUSIN, escuier, sieur de Seneville lequel a recognu avoir eu et receu d'Isaac de SEMMERY, mosnier du moulin de La Bussiere, la somme de quatre mille quatre cens livres a plusieurs et divers payement pour quatre années des redebvances tant dud. moulin que ceux du Nouvion et Moulin Lointain quy est a raison de mille livres de redebvance et cent livres de surcens conformement au bail fait par led. de Senneville aud. de SEMERY desd. moulins, lesquels quatre années escheront au jour de St Remy chef d'octobre prochain venant, sur peine, fait et passé aud. Guise le treize avril mil six cens soixante dix huict apres midy soub le sein dud. Sr COUSIN." (AD02, 56 E 50, LESCARBOTTE Adrien, notaire à Guise)
  • 22/19/1686 : Cession du bail des moulins a eaux et a vent du Nouvion par Isaac de SÉMERY au profit d'Isaac DUPONT son gendre. (cf. infra)
  • 18/01/1688 : « Pardevant les notaires royaux au baillage de Vermandois residents en la ville de Guise, soubsignés, comparut Marie BARRÉ, femme d'Isaac de SEMERY, meusnier du moulin de La Bussiere, y demeurant, au nom et comme fondée de procuration dudit SEMERY son mary reçuë par VUILLIOT notaire à Marly et les tesmoings y nommés, le seizieme novembre dernier, qu'elle a representé, d'une part, et Isaac DUPONT, demeurant au moulin Loingtain, paroisse du Nouvion, d'autre, lesquelles parties ès dits noms ont déclaré et declarent qu'ils se départent et desistent de la retrocession faite par ledit SEMERY audit DUPONT du bail des moulins a eaux et a vent du Nouvion et Moulin Loingtain par acte reçu par les notaires soubsignez le 22 septembre quatre vingt et six et consentent qu'elle soit nulle et resolue comme si fait n'avoit esté, reconnoissant laditte BARRÉE audit nom que ledit DUPONT les a totalement et entierement satisfait des redevances desdits moulin du passé jusques a huy et les quittances donnée cy devant par ledit SEMERY ne vallant qu'autant que ces presentes [...] » (CANART, not. à Guise, AD02, 144 E 1)

1686 - 1688 :

Isaac DUPONT  x  Madeleine de SÉMERY

Fermiers - Meuniers ?

  • Fille des précédents.
  • Fils de Pierre DUPONT, laboureur, et de Rachelle de BRUCELLES
  • 14/05/1684 : Contrat de mariage passé au moulin de la Bussière, entre "Isaac DUPONT, jeune homme a marier, fils de Pierre DUPONT, laboureur demeurant au Rejet de Colonfay, paroisse du Sourd, et de defuncte Rachelle de BRUCELLES, assisté dudit DUONT et d'Abraham JOLLY, Pierre VENET, ses oncles, et Marie BRUCELLES, sa tante, de Jacob et Pierre DUPONT, Jacques Le VOIR et Daniel BOUVAR (?), ses cousins, tous demeurant a La Capelle, Crupilly, Vuassigny et Vauxpaix, d'une part, Magdeleine de SEMERY, jeune fille a marier assisté d'Isaac SEMERY, fermier du moulin de la Bussiere et Marie BARRÉ, sa femme, ses pere et mere, de Jacques et Thomas de SEMERY et Abraham LECRUS, demeurants a Autreppe, Moulin Loingtain et Esquéhéries, ses freres et beau frere, d'Abraham BARRÉ, Louis MABILOTTE, Pierre de SEMERY et Abraham GARDIEN, demeurant à Faty, Leschelle et Origny en Thierache et la Rüe des Bœuf, ses oncles et cousin, d'autre [...]" (CANART, not. à Guise, AD02, 144 E 1)
  • 22/19/1686 : Cession du bail des moulins a eaux et a vent du Nouvion par Isaac de SÉMERY au profit d'Isaac DUPONT son gendre. (cf. infra)
  • 18/01/1688 : « Pardevant les notaires royaux au baillage de Vermandois residents en la ville de Guise, soubsignés, comparut Marie BARRÉ, femme d'Isaac de SEMERY, meusnier du moulin de La Bussiere, y demeurant, au nom et comme fondée de procuration dudit SEMERY son mary reçuë par VUILLIOT notaire à Marly et les tesmoings y nommés, le seizieme novembre dernier, qu'elle a representé, d'une part, et Isaac DUPONT, demeurant au moulin Loingtain, paroisse du Nouvion, d'autre, lesquelles parties ès dits noms ont déclaré et declarent qu'ils se départent et desistent de la retrocession faite par ledit SEMERY audit DUPONT du bail des moulins a eaux et a vent du Nouvion et Moulin Loingtain par acte reçu par les notaires soubsignez le 22 septembre quatre vingt et six et consentent qu'elle soit nulle et resolue comme si fait n'avoit esté, reconnoissant laditte BARRÉE audit nom que ledit DUPONT les a totalement et entierement satisfait des redevances desdits moulin du passé jusques a huy et les quittances donnée cy devant par ledit SEMERY ne vallant qu'autant que ces presentes [...] » (CANART, not. à Guise, AD02, 144 E 1)
  • Dit "nouveau converti" en 1687 et "de la religion calviniste" en 1696. Demeure à Brandouzy, hameau de Malzy, en 1706. Cité dans un acte du 15 décembre 1708 devant maître Demeaux (AD Laon 65 E 4).

1688 :

Jacques VILAIN  x  Marguerite CHOLET

Meuniers

  • Auparavant au moulin de la Bussière.
  • 1688 : Meunier au Nouvion-en-Thiérache (Baill. de Ribemont, plumitifs, AD02)

av. 1693 - :

Nicolas DUREUX  x  Marie HUART

Meuniers - Mayeur en la justice (maire) du Nouvion 1701

  • Né vers 1638.
  • 16/02/1693 : Bail a titre de surcent perpétuel par Armand Jacques de GOURDON de Huntly (?), chevalier, seigneur de Frankain, dem. à Pari, au profit de Nicolas DUROEUX, meunier, et Marie HUART, sa femme du moulin à eau du bourg du Nouvion, avec ses tournants et travaillants, le logement du meunier étant de plein pied sous le même comble et toit, le tout bâti et couvert de bois, et aussi l'étang ; du Moulin Loingtain, situé dans la prairie dud. Nouvion sur le même ruisseau, bâti sur 4 jalois de terre ; du moulin à vent du Nouvion, situé sur 2 jalois de terre ; dont ils disent avoir bonne connaissance pour les posséder depuis plusieurs années, moyennant chaque année 300 livres de surcens à la recette du duché de Guise. (Arch. musée Condé, Chantilly)
  • Mort le 18 avril 1722 au Nouvion.
  • Décédée le 12 septembre 1723 au Nouvion.

1784 - 1818 :

Adrien CAUDRON  x  Marie Joseph CARLIER

Meuniers

  • Pierre François "Adrien" CAUDRON, né le 10 juillet 1754 à Fesmy-le-Sart, fils de Pierre, meunier, et de Marguerite WALLON.
  • Fille d'Isaac CARLIER, maître meunier à Proix, et de Riene Angélique PAQUET.
  • Mariés le 17 janvier 1777 à Iron.
  • 1784 : "En 1784, les moulins du Nouvion passent aux mains d'Adrien CAUDRON, qui achète également ceux du Moulin-Lointain. ((CATRIN Louis Hypolite, Études historiques et statistiques sur le Nouvion-en-Thiérache, 1870, p. 178)
  • 03/04/1786 : naissance au Nouvion de leur fils Laurent Auguste, le père meunier.
  • 04/08/1787 : Meunier au Nouvion, Procès pour dettes .(AD02, 46 E 65)
  • Décédé le 3 avril 1818 au Nouvion, meunier, déclaration de Sébastien Adrien CAUDRON, 39 ans, meunier, et de Louis Joseph CAUDRON, aussi meunier, 30 ans, ses fils de cette commune.
  • Voir moulin Lointain.

 

2. Moulin à vent du Nouvion

 

Moulin à vent construit en 1678 par Hugues COUSIN de SENNEVILLE, entrepreneur en navigation. Il n'est plus qu'un lieu-dit en 1838. (Cadatre napoléonien, sect. A, 8e et 9e feuilles)

Fermiers, meuniers et auxiliaires du moulin à vent du Nouvion

 

Voir moulin à eau du Nouvion

 

3. Moulin Lointain

Fermiers, meuniers et auxiliaires du moulin Lointain

1616 :

Pierre LOUIS

Meunier

  • 19/02/1616 : Nicolas de SEMERY demeurant à Guise contre Pierre LOUIS dem. au Moulin Lointain (Baill. de Ribemont, plumitifs, AD02, B 197).

1630 :

Pierre HENNOT

Meunier

  • 24/02/1630 : Bail du moulin à vent et usine à blé d'Esquéhéries à Pierre HENNOT, meunir du moulin Lointain, Pierre GRÉVIN (meunier de Malzy) témoin. (AD02, 58 E 9)
  • Probablement parent avec Jacob HENNOT, meunier de Brandouzy (Malzy) en 1631.

av. 1674 - ap. 1688 :

Isaac de SÉMERY  x  Marie BARRÉ

Fermiers

  • Auparavant au moulin d'Erloy. Meuniers du moulin de la Bussière (Flavigny-le-Grand-et-Beaurain).
  • 10/1674 : Bail des moulins Lointain, du Nouvion et de la Bussière. (cf. infra)
  • 03/04/1678 : "Pardevant les notaires royaux residents en ceste ville de Guise, soubsignés, comparut Hugues COUSIN, escuier, sieur de Seneville lequel a recognu avoir eu et receu d'Isaac de SEMMERY, mosnier du moulin de La Bussiere, la somme de quatre mille quatre cens livres a plusieurs et divers payement pour quatre années des redebvances tant dud. moulin que ceux du Nouvion et Moulin Lointain quy est a raison de mille livres de redebvance et cent livres de surcens conformement au bail fait par led. de Senneville aud. de SEMERY desd. moulins, lesquels quatre années escheront au jour de St Remy chef d'octobre prochain venant, sur peine, fait et passé aud. Guise le treize avril mil six cens soixante dix huict apres midy soub le sein dud. Sr COUSIN." (AD02, 56 E 50, LESCARBOTTE Adrien, notaire à Guise)
  • 22/19/1686 : Cession du bail des moulins a eaux et a vent du Nouvion par Isaac de SÉMERY au profit d'Isaac DUPONT son gendre. (cf. infra)
  • 18/01/1688 : « Pardevant les notaires royaux au baillage de Vermandois residents en la ville de Guise, soubsignés, comparut Marie BARRÉ, femme d'Isaac de SEMERY, meusnier du moulin de La Bussiere, y demeurant, au nom et comme fondée de procuration dudit SEMERY son mary reçuë par VUILLIOT notaire à Marly et les tesmoings y nommés, le seizieme novembre dernier, qu'elle a representé, d'une part, et Isaac DUPONT, demeurant au moulin Loingtain, paroisse du Nouvion, d'autre, lesquelles parties ès dits noms ont déclaré et declarent qu'ils se départent et desistent de la retrocession faite par ledit SEMERY audit DUPONT du bail des moulins a eaux et a vent du Nouvion et Moulin Loingtain par acte reçu par les notaires soubsignez le 22 septembre quatre vingt et six et consentent qu'elle soit nulle et resolue comme si fait n'avoit esté, reconnoissant laditte BARRÉE audit nom que ledit DUPONT les a totalement et entierement satisfait des redevances desdits moulin du passé jusques a huy et les quittances donnée cy devant par ledit SEMERY ne vallant qu'autant que ces presentes [...] » (CANART, not. à Guise, AD02, 144 E 1)

1680 - 1684 :

Thomas de SÉMERY  x  Anne DESSESSART

Meuniers

  • Fils des précédents.
  • Un fils, Abraham, né le 16 mai 1680 au Nouvion, baptisé le 30 mai à Villers-lès-Guise.
  • 1684 : Demeure au moulin Lointain, cité dans le CM de sa sœur Magdeleine avec Isaac DUPONT.

1686 - 1688 :

Isaac DUPONT  x  Madeleine de SÉMERY

Meuniers

  • Sœur du précédent.
  • Fils de Pierre DUPONT, laboureur, et de Rachelle de BRUCELLES
  • 14/05/1684 : Contrat de mariage passé au moulin de la Bussière, entre "Isaac DUPONT, jeune homme a marier, fils de Pierre DUPONT, laboureur demeurant au Rejet de Colonfay, paroisse du Sourd, et de defuncte Rachelle de BRUCELLES, assisté dudit DUONT et d'Abraham JOLLY, Pierre VENET, ses oncles, et Marie BRUCELLES, sa tante, de Jacob et Pierre DUPONT, Jacques Le VOIR et Daniel BOUVAR (?), ses cousins, tous demeurant a La Capelle, Crupilly, Vuassigny et Vauxpaix, d'une part, Magdeleine de SEMERY, jeune fille a marier assisté d'Isaac SEMERY, fermier du moulin de la Bussiere et Marie BARRÉ, sa femme, ses pere et mere, de Jacques et Thomas de SEMERY et Abraham LECRUS, demeurants a Autreppe, Moulin Loingtain et Esquéhéries, ses freres et beau frere, d'Abraham BARRÉ, Louis MABILOTTE, Pierre de SEMERY et Abraham GARDIEN, demeurant à Faty, Leschelle et Origny en Thierache et la Rüe des Bœuf, ses oncles et cousin, d'autre [...]" (CANART, not. à Guise, AD02, 144 E 1)
  • 22/19/1686 : Cession du bail des moulins a eaux et a vent du Nouvion par Isaac de SÉMERY au profit d'Isaac DUPONT son gendre. (cf. infra)
  • 18/01/1688 : « Pardevant les notaires royaux au baillage de Vermandois residents en la ville de Guise, soubsignés, comparut Marie BARRÉ, femme d'Isaac de SEMERY, meusnier du moulin de La Bussiere, y demeurant, au nom et comme fondée de procuration dudit SEMERY son mary reçuë par VUILLIOT notaire à Marly et les tesmoings y nommés, le seizieme novembre dernier, qu'elle a representé, d'une part, et Isaac DUPONT, demeurant au moulin Loingtain, paroisse du Nouvion, d'autre, lesquelles parties ès dits noms ont déclaré et declarent qu'ils se départent et desistent de la retrocession faite par ledit SEMERY audit DUPONT du bail des moulins a eaux et a vent du Nouvion et Moulin Loingtain par acte reçu par les notaires soubsignez le 22 septembre quatre vingt et six et consentent qu'elle soit nulle et resolue comme si fait n'avoit esté, reconnoissant laditte BARRÉE audit nom que ledit DUPONT les a totalement et entierement satisfait des redevances desdits moulin du passé jusques a huy et les quittances donnée cy devant par ledit SEMERY ne vallant qu'autant que ces presentes [...] » (CANART, not. à Guise, AD02, 144 E 1)
  • Dit "nouveau converti" en 1687 et "de la religion calviniste" en 1696. Demeure à Brandouzy, hameau de Malzy, en 1706. Cité dans un acte du 15 décembre 1708 devant maître Demeaux (AD Laon 65 E 4).

av. 1693 - :

Nicolas DUREUX  x  Marie HUART

Meuniers - Mayeur en la justice (maire) du Nouvion 1701

  • Né vers 1638.
  • 16/02/1693 : Bail a titre de surcent perpétuel par Armand Jacques de GOURDON de Huntly (?), chevalier, seigneur de Frankain, dem. à Pari, au profit de Nicolas DUROEUX, meunier, et Marie HUART, sa femme du moulin à eau du bourg du Nouvion, avec ses tournants et travaillants, le logement du meunier étant de plein pied sous le même comble et toit, le tout bâti et couvert de bois, et aussi l'étang ; du Moulin Loingtain, situé dans la prairie dud. Nouvion sur le même ruisseau, bâti sur 4 jalois de terre ; du moulin à vent du Nouvion, situé sur 2 jalois de terre ; dont ils disent avoir bonne connaissance pour les posséder depuis plusieurs années, moyennant chaque année 300 livres de surcens à la recette du duché de Guise. (Arch. musée Condé, Chantilly)
  • Mort le 18 avril 1722 au Nouvion.

1784 - 1818 :

Adrien CAUDRON  x  Marie Joseph CARLIER

Meuniers

  • Pierre François "Adrien" CAUDRON, né le 10 juillet 1754 à Fesmy-le-Sart, fils de Pierre, meunier, et de Marguerite WALLON.
  • Fille d'Isaac CARLIER, maître meunier à Proix, et de Riene Angélique PAQUET.
  • Mariés le 17 janvier 1777 à Iron.
  • 1784 : "En 1784, les moulins du Nouvion passent aux mains d'Adrien CAUDRON, qui achète également ceux du Moulin-Lointain. ((CATRIN Louis Hippolyte, Études historiques et statistiques sur le Nouvion-en-Thiérache, 1870, p. 178)
  • 03/04/1786 : naissance au Nouvion de leur fils Laurent Auguste, le père meunier.
  • 04/08/1787 : Meunier au Nouvion, Procès pour dettes .(AD02, 46 E 65)
  • Décédé le 3 avril 1818 au Nouvion, meunier, déclaration de Sébastien Adrien CAUDRON, 39 ans, meunier, et de Louis Joseph CAUDRON, aussi meunier, 30 ans, ses fils de cette commune.

1790 :

François CAUDRON  x  Henriette DUREUX

Meuniers

  • Né le 13 octobre 1759 à Fesmy-le-Sart, frère du précédent.
  • Née le 21 janvier 1767 à Barzy-en-Thiérache, fils de Jean Baptiste, meunier, et de Marie Jeanne DENIS.
  • 06/06/1790 : mariage à Boué de François CAUDRON, 29 ans, meunier au moulin Loingtain, paroisse du Nouvion, fils de Pierre, ancien meunier, et de Marguerite VALLON, avec Henriette DUREUX, 23 ans, fille de Jean Baptiste, meunier de Barzy, et de Marie Jeanne DENIS. Témoins : Antoine DEFONTAINE, ancien meunier de Prisches, ami de l'époux, Pierre François DUREUX, oncle paternel de l'épouse, meunier de Barzy.

1815 - 1818 :

Sébastien Adrien Joseph CAUDRON  x  Thérèse Constance SAVREUX

Meuniers

  • Né à Fesmy le 4 avril 1779, fils d'Adrien et de Marie Joseph CARLIER, meuniers du moulin Lointain.
  • Née le 7 mars 1779 au Nouvion, fille de Claude François, propriétaire de verrerie, et de Rose Élisabeth BAFFY.
  • Mariés le 7 juin 1804 (18 prairial XII) au Nouvion, l'époux est graveur sur verre au Nouvion, son père meunier et propriétaire de moulin au même lieu.
  • 1815 : Meunier au Nouvion, témoin au mariage de son frère Louis Joseph qui suit.
  • 1818 : Meunier au Nouvion, acte de décès de son père.
  • Répertoire des hypothèques : "Sébastien Adrien Joseph CAUDRON, meunier demeurant au Moulain Lointain, comme deu Nouvion, dem. actuellement à Origny ; concerne notament une vente du 08/01/1819 d'un moulin, terres et prés au Nouvion, pour la somme de 42 300 francs, et une autre du 6 mai 1830 d'un moulin et dépendances au Nouvion pour 16 400 francs. (AD02, 4 Q 5/246, n° 32)

 

Date de dernière mise à jour : 27/11/2023